ACCIDENTS DU TRAVAIL

ALEGEMEENE VERHANDELING VAN DE HEERSCHAPPY DER ZEE

ALEGEMEENE VERHANDELING VAN DE HEERSCHAPPY DER ZEE

ALEGEMEENE VERHANDELING VAN DE HEERSCHAPPY DER ZEE (HB)

AN EDICT OF THE FRENCH KING, PROHIBITING ALL PUBLICK EXERCISE OF THE PRETENDED REFORMED RELIGION IN HIS KINGDOM, WHEREIN HE RECALLS, AND TOTALLY ANNULS, THE PERPETUAL AND IRREVOCABLE EDICT OF KING HENRY THE IV ... GIVEN AT NANTES ...; TO WHICH IS ADDED, T

AN EDICT OF THE FRENCH KING, PROHIBITING ALL PUBLICK EXERCISE OF THE PRETENDED REFORMED RELIGION IN HIS KINGDOM, WHEREIN HE RECALLS, AND TOTALLY ANNULS, THE PERPETUAL AND IRREVOCABLE EDICT OF KING HENRY THE IV ... GIVEN AT NANTES ...; TO WHICH IS ADDED, T (HB)

AN EDICT OF THE FRENCH KING, PROHIBITING ALL PUBLICK EXERCISE OF THE PRETENDED REFORMED RELIGION IN HIS KINGDOM, WHEREIN HE RECALLS, AND TOTALLY ANNULS, THE PERPETUAL AND IRREVOCABLE EDICT OF KING HENRY THE IV ... GIVEN AT NANTES ...; TO WHICH IS...

AN EDICT OF THE FRENCH KING, PROHIBITING ALL PUBLICK EXERCISE OF THE PRETENDED REFORMED RELIGION IN HIS KINGDOM, WHEREIN HE RECALLS, AND TOTALLY ANNULS, THE PERPETUAL AND IRREVOCABLE EDICT OF KING HENRY THE IV ... GIVEN AT NANTES ...; TO WHICH IS... (HB)

CATALOGUE DES ACTES DE PHILIPPE-AUGUSTE

CATALOGUE DES ACTES DE PHILIPPE-AUGUSTE (HB)

CHURCH AND STATE IN FRANCE, 1300-1907

CHURCH AND STATE IN FRANCE, 1300-1907 (HB)

CHURCH AND STATE IN FRANCE, 1300-1907 (HB)

CODES ET LOIS USUELLES CLASSEES PAR ORDRE ALPHABETIQUE ...... VOLUME 1

CODES ET LOIS USUELLES CLASSEES PAR ORDRE ALPHABETIQUE ...; TOME 1

CODES ET LOIS USUELLES CLASSEES PAR ORDRE ALPHABETIQUE ...; TOME 1 (HB)

COLLECTION G N RALE DES LOIX, PROCLAMATIONS, INSTRUCTIONS, ET AUTRES ACTES DU PAUVOIR EX CUTIF, PUBLI S PENDANT L'ASSEMBL E NATIONALE CONSTITUANTE & L GISLATIVE, DEPUIS LA CONVOCATION DES TATS-G N RAUX JUSQU'AU 31 D CEMBRE 1791[-1794]; VOLUME 4, PT.2

COLLECTION GENERALE DES LOIX, PROCLAMATIONS, INSTRUCTIONS, ET AUTRES ACTES DU PAUVOIR EXECUTIF, PUBLIES PENDANT L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE & LEGISLATIVE, DEPUIS LA CONVOCATION DES ETATS-GENERAUX JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1791[-1794]; VOLUME 3, PT.2

COLLECTION GENERALE DES LOIX, PROCLAMATIONS, INSTRUCTIONS, ET AUTRES ACTES DU PAUVOIR EXECUTIF, PUBLIES PENDANT L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE & LEGISLATIVE, DEPUIS LA CONVOCATION DES ETATS-GENERAUX JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1791[-1794]; VOLUME 3, PT.2

CONFERENCES DES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, POUR LA REFORMATION DE LA JUSTICE, AVEC CELLES DES ROIS PREDECESSEURS DE SA MAJESTE, DU DROIT ECRIT & DES ARRESTS

CONFERENCES DES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, POUR LA REFORMATION DE LA JUSTICE, AVEC CELLES DES ROIS PREDECESSEURS DE SA MAJESTE, DU DROIT ECRIT & DES ARRESTS (HB)

DAS DIE KIRCHEN-FABRIKEN BETREFFENDE DECRET VOM 30. DECEMBER 1809

DAS DIE KIRCHEN-FABRIKEN BETREFFENDE DECRET VOM 30. DECEMBER 1809 (HB)

EDICT DU ROY SUR LA PACIFICATION DES TROUBLES DE CE ROYAUME. LEU ET PUBLI , LEDIT SEIGNEUR SEANT EN SON PARLEMENT, LE XIIIJ IOUR DE MAY, 1576

ENQUETES ET PROCES ETUDE SUR LA PROCEDURE ET LE FONCTIONNEMENT DU PARLEMENT AU XIVE SIECLE

FRENCH FOREST ORDINANCE OF 1669; WITH HISTORICAL SKETCH OF PREVIOUS TREATMENT OF FORESTS IN FRANCE

FRENCH FOREST ORDINANCE OF 1669; WITH HISTORICAL SKETCH OF PREVIOUS TREATMENT OF FORESTS IN FRANCE

FRENCH FOREST ORDINANCE OF 1669; WITH HISTORICAL SKETCH OF PREVIOUS TREATMENT OF FORESTS IN FRANCE (HB)

FRENCH FOREST ORDINANCE OF 1669; WITH HISTORICAL SKETCH OF PREVIOUS TREATMENT OF FORESTS IN FRANCE (HB)

INVENTAIRE ANALYTIQUE DES ORDONNANCES ENREGISTREES AU PARLAMENT DE PARIS - PRIMARY SOURCE EDITION

INVENTAIRE ANALYTIQUE DES ORDONNANCES ENREGISTREES AU PARLEMENT DE PARIS

INVENTAIRE ANALYTIQUE DES ORDONNANCES ENREGISTREES AU PARLEMENT DE PARIS

JURISPRUDENCE GE NE RALE; TOME 11

JURISPRUDENCE GE NE RALE; TOME 11 (HB)

L'EXPLICATION DE L'EDIT DE NANTES, DE M. BERNARD. AVEC DE NOUVELLES OBSERVATIONS, & LES NOUVEAUX EDITS, DECLARATIONS & ARRESTS DONNEZ JUSQU'A PRESENT, TOUCHANT LA RELIGION PRETENDUE REFORMEE

LA CHAMBRE ARDENTE; ETUDE SUR LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE SOUS FRANCOIS 1ER ET HENRI 2 (1540-1550) SUIVIE D'ENVIRON 500 ARRETS INEDITS, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PARIS DE MAI 1547 A MARS 1550; OUVRAGE ACCOMPAGNE DE GRAVURES ET D'UN INDEX ET PUBLIE

LA JOURNEE DU 14 JUILLET 1789

LA JOURNEE DU 14 JUILLET 1789 (HB)

LE CHANCELIER MAUPEOU ET LES PARLEMENTS

LE CHANCELIER MAUPEOU ET LES PARLEMENTS (HB)

LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE...

LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE...

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT VOLUME 3, PART 1

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT VOLUME 3, PART 2

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT VOLUME 3, PART 2

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT; TOME 3, PART 1

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT; TOME 3, PART 1 (HB)

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT; TOME 3, PART 2

LES OLIM OU REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI, SOUS LES REGNES DE SAINT LOUIS, DE PHILIPPE LE HARDI, DE PHILIPPE LE BEL, DE LOUIS LE HUTIN ET DE PHILIPPE LE LONG, PUBLIES PAR LE COMTE BEUGNOT; TOME 3, PART 2 (HB)

LES OLIM, OU, REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI

LES OLIM, OU, REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI

LES OLIM, OU, REGISTRES DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DU ROI

ORDONNANCE DE LOUIS XIV. SUR LE COMMERCE, ENRICHIE D'ANNOTATIONS ET DE DECISIONS IMPORTANTES

ORDONNANCE DE LOUIS XIV. SUR LE COMMERCE, ENRICHIE D'ANNOTATIONS ET DE DECISIONS IMPORTANTES (HB)

PRECIS DU SIECLE DE LOUIS XV ET HISTOIRE DU PARLEMENT DE PARIS...

PROTESTATIONS CONTRE LES ARR?TS DU PARLE (PB)

PROTESTATIONS CONTRE LES ARRETS DU PARLEMENT DE PARIS DES 25, & 27 SEPTEMBRE 1788

RECUEIL D'ARRESTS, ET AUTRES PI CES POUR L' TABLISSEMENT DE LA COMPAGNIE D'OCCIDENT. RELATION DE LA BAIE DE HUDSON. LES NAVIGATIONS DE FROBISHER AU D TROIT QUI PORTE SON NOM

RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, LETTRES-PATENTES, ARRETS ET REGLEMENTS DU ROI, REGISTRES EN LA COUR DE PARLEMENT DE NORMANDIE ..

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU 18E SIECLE VOLUME 3

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU 18E SIECLE VOLUME 3

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU 18E SIECLE; TOME 1

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU 18E SIECLE; TOME 1 (HB)

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU 18E SIECLE; TOME 2

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU 18E SIECLE; TOME 2 (HB)

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS AU XVIIIE SIECLE, VOLUME 2, PART 1